Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOYANOR
Numéro de dépôt :
1265728
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque SOYANOR
Déposée le 19 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) NORD-SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOYANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANOR est expirée depuis le 19 mars 1994.
NORD-SANDERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35